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Chers collègues, chères collègues,

La seconde réunion du CSA et de la FS de la Cour d’appel de Bourges s’est tenue le 04 décembre 2023. Ordre du jour conséquent, nous avons eu à cœur d’aborder un maximum de sujets. 

     I -Concernant le CSA

Badgeuse et horaires variables : déploiement effectué en octobre à Bourges, et prévu en janvier pour la Nièvre et la Cour d’appel, en février pour Châteauroux. Le DDARJ nous a confirmé qu’il ne voyait aucun obstacle à ce que, à la faveur de crédit temps généré par des audiences ou à titre exceptionnel par nécessité de service validée par la hiérarchie, un report au mois suivant ou une conversion en heures sup soit effectués. En cas de difficulté, saisissez-nous !

Les nouveaux polycopieurs solimp 4 : nous avons fait remonter les difficultés liées au déploiement des nouveaux polycopieurs ; ces remontées sont importantes car notre ressort figure parmi les premiers pour l’implantation nationale. Relativement aux ralentissements des opérations de numérisation, des scanners individuels pourront être déployés. En cas de difficultés importantes ou persistantes en terme de performance, vous pouvez faire remonter vos doléances par la voie hiérarchique, pour arbitrage par les chefs de Cour

Marché sûreté : nous faisons face à une explosion des coûts (pour information, le marché passe de 458 K€ pour le ressort à 602 K€). Malgré tout les chefs de Cour ont souhaité étendre le gardiennage à hauteur de 600 heures par an pour le site Annexe de Châteauroux ; nous saluons cette extension, toutefois, quid du sites annexe de Nevers et Tribunaux de proximité ? Nous demandons l’harmonisation des politiques de sûreté sur le ressort, les attentes en ce sens sont considérables.

Dysfonctionnements informatiques : nous avons fait remonter les difficultés en lien avec l’implantation-l’actualisation-la complétion des trames Cassiopée. Une fois n’est pas coutume, les greffes sont en reste suite aux « dernières » réformes (le CJPM date de quand déjà ? )

     II – Concernant la formation spécialisée

Groupe de travail sûreté : à compter du printemps 2024 se mettra en place un groupe de travail permanent sur la sûreté. Émanation de la formation spécialisée, il sera informé en temps réel des incidents sûreté, et apportera au local un second regard et une analyse complémentaire des suites à donner aux incidents ou aux inquiétudes majeures. Nous serons ici à l’écoute des remontées du terrain, tenez-nous informés et faisons avancer les choses ensemble !

Problèmes sur le site Arènes :

  • Ménage : le SAR est vigilant sur la question, mais pas facile de composer avec les structures changeantes des équipes de propreté. Des retours sont faits régulièrement. Continuez à signaler les problèmes d’hygiène par la voie hiérarchique, au besoin avec des photos. Si les manquements se répètent, les chefs de Cour n’ont pas exclu le recours à des pénalités. Enfin, une opération de grand nettoyage pour repartir de zéro sera réalisable à l’issue des travaux actuels qui génèrent bien des désagréments.

  • Problèmes de chaudière : les représentants du personnel ont voté un avis relavant qu’il était indispensable de tester les chaudières un mois avant l’arrivée du froid, donc courant septembre, afin d’éviter les loupés comme cela a été le cas à Bourges cette année.

  • Bruits et travaux : n’hésitez pas à solliciter auprès de vos chef de service des équipements de protection individuelle en cas d’exposition au bruit consécutive aux travaux !

Ambiance thermique : Les agents en ont marre de la chaleur. Cette année suite aux épisodes caniculaires, de nombreux relevés de température, et malheureusement de nombreux coups de chaleurs, sont venus étayer nos revendications de longue date. Si l’administration reçoit des consignes écologiques visant à ne pas implanter de climatisation sur les sites judiciaires, cela ne l’exonère pas de son obligation de résultat en matière de santé-sécurité. Vos représentants ont demandé :

  • à ce qu’au moins une salle par site soit climatisée, pour faire baisser la pression en cas de coup de chaud.

  • à ce que des solutions alternatives soient étudiées (entre le ventilateur et le climatiseur, il doit y avoir d’autres possibilités). L’administration doit se rapprocher du correspondant SST du DRHAS en ce sens. Nous sommes preneurs de vos suggestions !

Déploiement de la PPN et ergonomie : la PPN sera déployée sur Bourges en février 2024, sur Nevers en mars, puis viendra la Cour d’appel. A la faveur de ce déploiement, une dotation en matériel permettra aux agents de travailler sur des doubles écrans plus qualitatifs, et des bras articulés seront envisagés afin d’améliorer considérablement nos conditions de travail ; nous attendons avec impatience la fin du bricolage que nous connaissons tous avec les ramettes de papier pour régler nos écrans !

L’ergonomie du matériel est une revendication forte de l’UNSa SJ et de l’USM, nous l’avons d’ailleurs inscrit en axe prioritaire de nos travaux en formation spécialisée au sein de la DSJ.

Visite de sites :

  • Châteauroux, sites Germereau et Courier le 11 décembre 2023

  • Bourges site Arènes, mi 2024 après la réception des travaux

A très bientôt !

Les représentants du personnel pour la liste UNSa USM

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